Mentions Légales

 

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://rando-club-montereau77130.jimdo.com/    

 

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Propriétaire : Rando-Club-de-Montereau, 

 

Créateur   http://rando-club-montereau77130.jimdo.com/

 

Responsable publication : ASSEMAT Alain  - alain-assemat@hotmail.com

 Le responsable publication est une personne physique, président de l'association.

 

 Webmaster : ?????????????????? 

 

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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

 

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Tous les informations indiquées sur le site http://rando-club-montereau77130.jimdo.com/  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://rando-club-montereau77130.jimdo.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://rando-club- montereau77130.jimdo.com/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montereau.

 

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

 

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

 Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

12  conseils adhérents

Nous mettons tout en oeuvre pour offrir aux visiteurs de ce site WEB des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré nos efforts, le site peut comporter des erreurs ou des défauts de mise à jour. Nous remercions les internautes de nous faire part de corrections en envoyant un mail au webmestre .

 

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Les photos, de ce site, ne sont pas libres de droits.

 

13  Renseignements du Rando-Club-Montereau

Rando-Club de Montereau et des Environs

Mairie de Montereau 77130

Jeunesse et sport n° AS 77 97 07 96

IM 075 100 382

SIRET 50 281 00 960 00 11

ou

ASSEMAT Alain Président

Chemin des Amoureux

89140 PONT SUR YONNE

Tel : 06 23 83 65 32      

  

Courriel : alain-assemat@hotmail.com

 

Fait à Ville-Saint-Jacques le 17/01/2016

 



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